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Constitution du Club Communautaire de Hockey Mineur de Dalhousie

Adoptée depuis mai 2007

Table des matières

Article I Nom

  1. L’association a pour nom le Club Communautaire de Hockey Mineur de Dalhousie. Il est également désigné comme CCHMD.

Article II Affiliation

  1. Le Club fait partie et est tenu d’être membre du CHMNB dont le présent Club tire son autorité et, de ce fait est soumis à tous les règlements et à toutes les règles de jeu de HNB et de Hockey Canada.
  2. Toutes les équipes de hockey du CCHMD sont tenues d’être membres de Hockey Canada.
  3. Le CCHMD se doit de payer la cotisation et tout autre frais qui y sont assujettis à HNB et à l’Association du District.
  4. Le CCHMD se situe à Dalhousie et fait partie du District 11,dans la zone D de la Région 8 de HNB.

Article III Juridiction

La juridiction du CCHMD comprend la ville de Dalhousie, le village de Charlo et les municipalités avoisinantes.

Article IV Objectifs, Vision et Planification

Objectifs : Les objectifs du CCHMD sont les suivants :

  1. Promouvoir le hockey mineur pour tous, fille et garçon.
  2. Donner la possibilité à tous de jouer au hockey.
  3. Organiser, administrer et superviser les habilités individuelles et promouvoir le plaisir de jouer au hockey.

Vision : Le CCHMD perçoit le hockey comme un sport d’équipe qui enseigne à nos jeunes de :

  1. Pratiquer le hockey comme activité récréative saine.
  2. Faire valoir les principes d’un bon esprit sportif et le respect des autres.
  3. Développer une force de caractère.
  4. Mettre l’accent sur les attitudes positives, ensuite les habilités physiques pour une conduite honorarable et exemplaire.

L’objectif du CCHMD est de mettre l’accent sur le développement individuel des jeunes joueurs, tout en évitant les pressions excessives, soit des parents ou des adultes pour gagner ou pour perdre, pour le prestige ou pour la gloire.

Planification pour atteindre notre vision et nos objectifs :

  1. Encourager une participation égale de tous les hockeyeurs.
  2. Promouvoir l’excellence au développement afin de stimuler une participation nombreuse.
  3. Établir et maintenir un ensemble uniforme de règlements et de règles du jeu afin d’aider au développement des habilités et de responsabilité des jeunes.
  4. Superviser et diriger les joueurs avec des entraîneurs et des adultes qui ont la même vision.
  5. Décourager tout comportement ou parole portant sur la violence et l’aggressivité envers les jeunes. Mettre l’accent sur un comportement honorable et exemplaire.

Article V Membres

Le CCHMD est composé des membres suivants :

  1. Les membres du Comité de la Direction et des sous-comités.
  2. Les parents ou tuteurs légaux des joueurs.
  3. Les joueurs.
  4. Les entraîneurs et les gérants.

Article VI (1) Comité de la Direction et les sous-comités

  1. Les membres des comités du CCHMD sont :

Comité de la Direction Sous-Comités

  1. Président Directeur de l’équipement
  2. Vice- Président Relations Publiques
  3. Directeur Technique Directeurs (6) incluant les
  4. Président Sortant gérants de chaque équipe
  5. Secrétaire Tournoi Bantam
  6. Treasurer Boyce Fitzpatrick tournament
  7. Trésorier Tournoi Boyce Fitzpatrick
    Jamboree Lucien Pelletier
    Comité de Discipline
  1. Les membres du Comité de la Direction sont élus à l’assemblée générale annuelle , qui est à la fin de la saison de hockey en cours.
    1. Tout membre de l’Article V a le droit de vote aux élections pour les membres de la Direction (excluant Article V, iii)
    2. Le Comité de Direction choisit les Directeurs en septembre.
    3. Le Comité de Direction et l’entraîneur choisit le gérant et/ou un parent pour représenter chaque équipe.
  2. Un membre ne peut occuper qu’une seule position au sein du Comité de Direction du CCHMD.
  3. Advenant qu’un poste ne peut être comblé, un entraîneur, un entraîneur-adjoint ou un gérant d’une autre équipe peut le prendre en main.

Article VI (2) Mandat du Comité de Direction

Le mandat des membres du Comité de Direction est de deux ans et est renouvelable. Le vice-président, le trésorier et le régistraire sont élus au cours des années impaires alors que le président, la secrétaire et le directeur technique au cours des années paires.

Article VII Les fonctions et les responsabilités du Comité de Direction

1. Président

  1. Est responsable de toutes les fonctions affectées par l’Article IV de la Constitution et des règlements admnistratifs du Club.
  2. Préside toutes les réunions du Comité de Direction sauf dans un cas de conflit d’intérêt.
  3. Advenant l’absence de la secrétaire , il signe les chèques avec le trésorier et le vice-président.
  4. Le président s’assure que tous les membres assument leurs responsabilités.
  5. Le président n’a que le droit de vote en cas de bris d’égalité.

2. Vice Président

  1. Le vice-président assume toutes les fonctions et les responsabilités du président en son absence.
  2. Signe les chèques avec le trésorier ou la secrétaire en l’absence du président.
  3. Appuie le président dans ses fonctions.

3.  Directeur Technique

  1. Le DT initie et organise des programmes éducatifs qui visent à améliorer la qualité de l’entraînement à tous les niveaux.
  2. Aide les entraîneurs et les directeurs, si nécessaire.
  3. Assume la responsabilité de transmettre les directives régionales de HNB, Hockey Canada et du CCHMD.
  4. Le DT peut aider à la cédule des séances d’entraînement et de joutes de hockey.
  5. Supervise l’École de Hockey du CCHMD.

4. Secrétaire

  1. Tient un dossier des procès-verbaux de toutes les réunions du Club, assure en outre toute correspondance et délivre les avis de toutes les réunions à la demande du Président.
  2. Avise les membres du Comité de Direction des réunions régulères.
  3. S’occupe de tous les documents et les archives du CCHMD.
  4. Avise l’adhésion des heures, des dates et des endroits des réunions prévues.
  5. S’occupe de la publicité dans les journaux pour combler les postes d’entraîneurs.

5. Trésorier

  1. Le Trésorier a la charge des entrées d’argent du Club et les déposera à la banque au crédit du Club.

  2. Est responsible de maintenir la comptabilité des affaires du Club.
  3. Le Trésorier est l’un des deux officiers avec l’autorité de signature pour les chèques émis par le Club. ( l’autre étant le Président ou le Vice-Président).
  4. Maintient la comptabilité des affaires de la Cantine si celle-ci est sous la responsabilité du Club.
  5. Prépare et présente un état financier mensuel à tous les membres aux réunions mensuelles.
  6. S’occupe de présenter un rapport financier de tous les comités ainsi que le rapport financier global aux vérificateurs du CCHMD.

6. Registraire

  1. Le registraire prépare et supervise les inscriptions.
  2. Garde le compte précis des inscriptions des joueurs et est responsable pour enregistrer au niveau provincial tous joueurs, entraîneurs, bénévoles etc.
  3. S’assure que tous les tournois tenus à Dalhousie sont sous le sigle de HNB et du CCHMD.
  4. S’occupe que tout argent dû est payé avant d’enregistrer un joueur pour l’année en cours.
  5. Donne toute information pertinente aux entraîneurs par rapport aux joueurs, soit par catégorie, par âge, etc.
  6. Est responsible d’amasser toutes les cotisations annuellles et de remettre le paiement, la liste des joueurs avec leurs numéros d’assurance médicale ainsi que leurs adresses à HNB avant le 30 octobre de l’année en cours.

Article VIII Réunion mensuelle

  1. Légalement,un quorum de dix ( 10 ) membres incluant les membres de l’Éxécutif est requis pour la tenue d’une réunion du CCHMD.
  2. Une réunion mensuelle a lieu le premier lundi de chaque mois, à partir du mois de septembre jusqu’en mai.
  3. Le Comité de Direction peut convoquer une réunion spéciale sous condition que la demande est soutenue par écrit par dix (10) membres ou plus du Comité.
  4. Tous les votes seront faits par levée de main .Le Président ne vote qu’en cas d’un partage égal des votes.
  5. Tous les membres du Comité de Direction se rencontrera à la suite de la demande écrite d’un parent ou gardien ou d’un autre membre dans un délai de 5 jours après réception de cette lettre.
  6. Advenant un conflit d’intérêt avec un membre du Comité de Direction, ce membre doit être exclus de toute décision.
  7. Pour toutes les réunions du CCHMD , le Club doit se conformer au Code Bourinot , de pair avec HNB.

Article IX Assemblée annuelle

  1. Une assemblée annuelle aura lieu à la fin de la saison de hockey.
  2. Le procès-verbal de la dernière assemblée sera présenté.
  3. Un rapport financier, émis au président au moins sept jours avant la tenue de l’Assemblée, est présenté par les trésorier. Des copies sont données aux membres lors d’une réunion mensuelle.
  4. Le Président présentera son rapport.
  5. Des rapports de sous-comités ou de membres peuvent aussi être présentés.
  6. Un avis écrit doit être émis à la secrétaire au moins 30 jours avant la tenue de l’Assemblée annuelle pour les points suivants : Affaires nouvelles, modifications à la Constitution, règlements administratifs.
  7. Nomination et élection des nouveaux membres de la Direction.
  8. Le Président et le Registraire ou un autre membre désigné assiste à l’Assemblée annuelle du HNB.
  9. Un auditeur choisi par tous les membres du CCHMD verra à la comptabilité des affaires financières de l’année suivante.
  10. Toute modification à la Constitution doit être émis par écrit au CCHMD au moins 30 jours avant l’Assemblée annuelle. Tout membre (voir Article V) peut soumettre une modification. Il faudra une majorité de deux tiers des votes pour effectuer une adoption.

Article X Gestion des Opérations

1.  Heures de Glace

Le Comité de Direction détermine le temps de glace alloué pour chaque division. Plus de temps de glace sera donné aux équipes de calibre compétitif si toutes les équipes de calibre récréatif ont respectivement tous eu leurs temps de pratique.

2.  Inscription de joueur

Tout joueur résidant les limites du territoire définies par le CCHMD et ayant pas moins de 20 ans avant le 31 décembre de l’année de l’inscription est admissible. Le formulaire d’inscription du CCHMD doit être rempli et dûment signé par le parent ou le tuteur.

3. Règlements

  1. Les règles du jeu du CCHMD sont celles du HNB.
  2. Les critères de sélection de joueurs pour les équipes représentantes doivent être conformes au règlement 1.0.
  3. Afin d’équilibrer le mieux possible les équipes de calibre non-compétitif, les entraîneurs et le directeur technique devront mesurer les forces et les faiblesses pour établir des équipes uniformes.
  4. La race, la religion, la langue ou le lieu de résidence d’un parent ou tuteur, le joueur, l’entraîneur en chef ou son adjoint ne devraient aucunement affectés la formation d’une équipe.
  5. Si le nombre d’inscriptions ne fournit pas assez de joueurs, l’entraîneur peut , avec la permission du Comité de Direction, prendre un joueur d’une équipe de calibre inférieur.

4. Distribution de Division

  1. Chaque division se fera d’après l’âge du joueur au 31 décembre de l’année en cours, d’après la Constitution de HNB, article 202 (b) et article 208 (b).
  2. Tout joueur joue respectivement avec l’équipe de sa catégorie . Il ne peut pas se joindre à une équipe de catégorie supérieure à moins d’un manque de joueurs.

5. Equipement

  1. Chaque équipe est assignée un chandail et ne doit, à moins de permission spéciale, que porter celui-ci.
  2. L’entraîneur ou le gérant est responsable du retour de tous les équipements, incluant ceux du gardien de but, à un endroit déterminé après chaque partie.
  3. En cas d’équipement endommagé, l’entraîneur ou le gérant est responsable d’en aviser le Directeur des Équipements pour la réparation.
  4. Le CCHMD fournira tout équipement de gardien de but.
  5. Toute personne causant du vandalisme par rapport aux équipements du CCHMD en assumera la responsabilité. En cas d’abus, le Comité de Direction effectuera des sanctions ou des mesures disciplinaires envers ces personnes.

6. Achat au nom du CCHMD

L’approbation du Comité de Direction est requise pour tout achat fait au nom du CCHMD.

7.  Respect de l’autorité

  1. Tout membre se doit de respecter les règlements du CCHMD, sinon, une suspension aura lieu.
  2. On ne tolèrera aucune tentative de blesser.
  3. Aucune boisson alcoolisée/drogue ne sera premise à moins de permission spéciale et sous la tutelle du Comité de Direction., sinon, une suspension suivra..

8. Sélection des entraîneurs pour les équipes de calibre compétitif s et non-compétitifs.

  1. La sélection des entraîneurs pour les équipes de calibre competitif sera faite par un comité de personnes ayant une « Connaissance du Jeu. » Ce Comité comprendra quatre membres en plus du Président ou son représentant. Le Président ne vote qu’en cas d’égalité de vote. Le Comité de Direction mettra sur pied ce comité, préférablement de non-membres.
  2. Le Comité de Direction est responsable de la sélection des entraîneurs pour les équipes de calibre non-compétitif.
  3. Ces entraîneurs se conforment aux objectifs, à la vision et à la planification du CCHMD.
I) Responsabilité des Directeurs de Divisions

Les directeurs des divisions assument la responsabilité de coordonner les conflits et les inquiétudes et les problèmes des entraîneurs, des parents et des joueurs de chaque division ainsi que de répondre à toute demande de la part des entraîneurs. Toute demande doit être référée au Comité de Direction. Les directeurs de divisions se doivent de vérifier les problèmes et d’en aviser le Comité de Direction. Afin d’éviter un conflit d’intérêt, le directeur d’une division ne doit en aucun cas être affilié avec cette division.

J) Fonctions et responsabilités des entraîneurs et des adjoints
  • A l’exception de remplacer un entraîneur ou un adjoint absent, un entraîneur ou un adjoint est responsable d’une seule équipe, selon l’article VI (1) d.
  • Advenant son absence ou celle de son adjoint d’une partie ou d’une séance d’entraînement, l’entraîneur doit en aviser son directeur de division.
  • La présence d’un entraîneur ou de son adjoint est requise en tout temps avec les joueurs, soit aux temps de glace ou dans leurs chambres de hockey.
  • Toute mesure disciplinaire sévère et de longue durée émise par un entraîneur ou son adjoint est référée au Comité de Direction.
  • Tout conflit entre entraîneur et son adjoint, joueur et/ou parent (tuteur) est signaléau directeur de division ou au Président.
  • L’entraîneur ou son adjoint verra à ce que les séances d’entraînement piquent l’intérêt des joueurs afin de promouvoir le plaisir de jouer au hockey.
  • L’entraîneur et son adjoint sont responsables, en tout temps, d’assurer un modèle de bel esprit sportif. Boissons alccolisées, drogue et tabac ne sont permis en aucun cas , soit aux joutes de hockey ou dans la chambre des joueurs, jamais en la présence des joueurs.
  • L’entraîneur et son adjoint respectent en tout temps la décision des arbitres et de paire les joueurs aussi en font de même.
  • L’entraîneur et son adjoint suivent le programme de formation de hockey approuvé par le directeur technique et le Comité de Direction.
K) Fonctions et responsabilité du gérant d’équipe :
  • Assitera en tout temps l’entraîneur dans toutes ses tâches.
  • Le gérant est l’agent de liaison entre l’équipe et le directeur de division.
  • Aidera le registraire à compléter les inscriptions.
  • Aidera le directeur d’équipement avec l’inventaire.
  • Aidera à organiser le transport des joueurs.
  • Si nécessaire,organisera des levées de fonds approuvée par le Comité de Direction.
  • Recédulera des joutes de hockey en cas de tempête etc.
L) Fonctions et responsabilités des joueurs :
  • Respecter ses co-équipiers, ses adversaries, les arbitres des parties et ses entraîneurs.
  • Participer aux séances d’entraînement pour du temps égal de glace. Aucune excuse valable ,à moins spécifier par l’entraîneur au début de l’année.
  • Respecter l’équipement du CCHMD, soit les chandails ou l’équipement de gardien de but.
N) Fonctions et responsabilités des parents:
  • Respecter les joueurs des équipes, les arbitres des parties et les entraîneurs.
  • Se porter bénévole aux tournois de leurs enfants, sinon, payer une cotisation de 40$ par enfant. Ces cotisations seront versées aux travailleurs du tournoi.

Article XI Frais d’inscription et les politiques générales

Les frais d’inscription seront fixées annuellement, à la première réunion mensuelle, en septembre, par le Comité de Direction. Plusieurs facteurs seront considérés, tels que :

  • le budget avec les dépenses et les revenus prévus pour l’année à venir.
  • Le nombre croissant ou décroissant de joueurs.
  • Augmentation des frais de dépenses. 

Les frais de cotisations peuvent être plus élevés pour une division qui a un plus grand plan d’opération. Le joueur qui ne joue qu’une partie de la saison de hockey se soumettra aux politiques générales.

Le remboursement des frais d’inscription des joueurs qui abandonnent avant le 30 novembre de l’année en cours sera de 90$. Aucun remboursement après cette date, à moins d’une blessure grave et celle-ci appuyée par un papier du médecin. 

Article XII Modifications à la Constitution

Toute modification à la présente Constitution doit être déposée par écrit au CCHMD au moins 30 jours précédant l’Assemblée Annuelle et nécessite un vote majoritaire de deux tiers des membres.

Toute personne ressource a droit de participer , avec invitation du CCHMD, à la réunion.

Annexe A Règlements Administratifs

1.0 Sélections des équipes représentantes

  1. Le processus de sélection sera très clairement établi et expliqué à l’entraîneur, aux joueurs et aux parents.
  2. L’entraîneur en chef, désigné par le CCHMD, et le Directeur Technique, sélectionnera les joueurs de l’équipe.
  3. Le directeur de chaque division ne fera pas partie de la sélection de l’équipe afin d’éviter tout conflit dans le processus de sélection.
  4. Tout joueur sélectionné aura une chance égale de jouer et de se démontrer.
  5. Tout joueur aura un minimum de 4 temps de glace avant la première sélection.
  6. Au début du processus, tout joueur sera avisé quand la première sélection sera faite.
  7. La sélection finale de l’équipe sera complétée avant la deuxième ronde.
  8. Au cas où la sélection finale ne peut être complétée, un minimum de quatre joueurs sera retenu pour une sélection finale.
  9. Aucun joueur ne sera retenu pour compétionner un-à-un pour une seule position au sein de l’équipe.

2.0 Inscription de joueurs

  1. Tout joueur de familles résidant les limites du territoire du CCHMD doit s’inscrire avec celui-ci et ne peut être membre qu’une seule association de HNB.
  2. Un membre se définit comme dans l’Article V.
  3. Tout joueur doit s’inscrire en payant les frais d’inscription avant le 15 octobre de l’année en cours. Il y a lieu de paiements à la discrétion du Registraire et du Comité de Direction.

3.0 Levée de Fonds

  1. Seulement le Comité de Direction du CCHMD ou un représentant nommé par celui-cis sera responsable de levée de fonds ou de solliciter des donds.
  2. Tout fond ramassé sera identifié de manière détaillée et remis au trésorier pour déposer au compte du CCHMD.
  3. Aucune équipe ou représentant d’équipe n’auara le droit de solliciter des fonds ou des commanditaires.
  4. En cas de levée de fonds pour des fins non-reliés au hockey, le Comité de Direction se donne le droit d’intervenir.
  5. Le Comité de Discipline se devra d’intervenir immédiatement en cas de contravention de la section du règlement administratif 3.0.

4.0 Joueurs sans expérience


Un jeune âgé de 10 ans qui n’a jamais joué au hockey doit quand même s’inscrire au niveau de son groupe d’âge. Une évaluation du jeune sera quand même effectuée par l’entraîneur, le Directuer Technique et le Directeur du District afin de déterminer son niveau d’entraînement. Le jeune ne pourra jouer à son niveau d’âge seulement lorsque l’entraîneur, le Directeur Technique et le Directeur du District détecteront un progrès d’habilités.